CHATEAU CAP DE MERLE
Présentation de la marque CHATEAU CAP DE MERLE
Déposée le 27 mars 1992 par la société GAEC Vignobles S & B BESSOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU CAP DE MERLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-16 du 29 mai 1992.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU CAP DE MERLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92415523.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU CAP DE MERLE est expirée depuis le 27 mars 2012.
GAEC Vignobles S & B BESSOU a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-01
Renouvellement sans limitation le 23 septembre 2002 n°2228678 - Publication au BOPI 2002-09-23
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-51
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-34
Inscription le 19 novembre 2002 - Demande de relevé de déchéance n°359264 - Publication au BOPI 2002-11-19
Inscription le 29 novembre 2002 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°360395 - Publication au BOPI 2002-11-29
Publication - Publication le 29 mai 1992 au BOPI 1992-16